-
2 mars 2020
La disparition de la collectivité employeur
-
2 mars 2020
La rupture conventionnelle du contrat
-
15 janvier 2019
L’arrivée à expiration du contrat
-
15 janvier 2019
La titularisation de l’agent contractuel
-
14 janvier 2019
Les conditions d’accès à la retraite des agents non-titulaires
-
14 janvier 2019
Le calcul de la pension de retraite des agents non-titulaires
-
14 janvier 2019
La pension de réversion des agents non-titulaires
-
14 janvier 2019
Le régime de retraite des agents non-titulaires
Base de connaissances juridiques - La cessation des fonctions des agents non-titulaires
- Statut de la fonction publique territoriale
- Recrutement et formation
- Les organes de la fonction publique territoriale
- Emplois non-titulaires
- Carrière
- Attribution des fonctions (1)
- Avancement (4)
- Évaluation (1)
- Filières et cadres (66)
- La filière administrative (6)
- La filière technique (7)
- La filière des sapeurs-pompiers professionnels (9)
- La filière culturelle (10)
- La filière sportive (4)
- La filière médico-sociale (12)
- La filière médico-technique (2)
- La filière sociale (7)
- La filière de la police municipale (3)
- La filière de l’animation (3)
- Les cas particuliers de certaines collectivités (2)
- Position (4)
- Détachement (5)
- Mobilité (6)
- Temps de travail et congés
- Rémunération
- Cessation des fonctions
- Droits et obligations des fonctionnaires
- Protection sociale
- Hygiène, sécurité et conditions de travail
- Procédure disciplinaire
- Dialogue social
- Contentieux de la fonction publique territoriale
Actualités associées
© Légibase 2021 - Berger-Levrault - Réalisé par Agence IDIX
