Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales
Capital décès
Carrière
Catégorie de fonctionnaire
Centre de gestion
- La Lettre Légibase RH territoriales n° 10
- Reclassement : « Anticiper les difficultés en mettant en place une mobilité préventive »
- Peut-on restreindre à une voie particulière l'accès à un poste créé ou vacant ?
- La simplification du mille-feuille administratif passe-t-elle véritablement par la création d’une nouvelle structure ?
Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
- Formation continue dispensée en cours de carrière aux agents de la fonction publique territoriale : quid de l’adéquation des formations proposées aux besoins des collectivités territoriales ?
- « Gare à ne pas passer d’une collaboration au service d’un projet collectif à une compétition au service d’un projet individuel »
- La cotisation au cnfpt est-elle due par chaque agent ? Les contractuels à temps complet ? et les contractuels à temps non complet ? Nous avons un seul titulaire à temps complet qui cotise à ce jour au cnfpt mais les autres agents contractuels sont-ils aussi concernés ? Doit-on mentionner sur la fiche de paye de chaque agent cette cotisation ?
- La simplification du mille-feuille administratif passe-t-elle véritablement par la création d’une nouvelle structure ?
Chiffres clé de l'emploi public
Chômage
- Un décret précise les cas de privations d'emploi ouvrant droit à allocation chômage
- Allocation chômage des agents publics démissionnaires : pourquoi l’administration doit-elle parfois payer ?
- L’organisation de la prise en charge de l’assurance chômage
- L’assurance chômage
- Allocation d’aide au retour à l’emploi et cumul d’indemnités
- Le calcul de l’indemnisation du chômage
- Les conditions générales d’indemnisation du chômage
Collaborateur occasionnel du service public
Commission administrative paritaire
Commission de réforme
Commissions médicales
Communication en période préélectorale
Compte d’engagement citoyen (CEC)
Compte épargne temps
- Le plafond du CET exceptionnellement augmenté de 10 jours pour tirer les conséquences de la crise du covid-19
- Agents publics : utilisation des congés accumulés sur le CET
- La Lettre Légibase RH territoriales n° 2
- Conservation des droits épargnés sur un compte épargne-temps en cas de mobilité des agents dans la fonction publique
- Retraite additionnelle et compte épargne-temps
Compte personnel de formation (CPF)
Concours
Congé annuel
Congé de maladie
- La Lettre Légibase RH territoriales n° 16
- Suspension du jour de carence dans la fonction publique
- Illustration de la mise en disponibilité d'office après épuisement des droits à congé maladie
- Calcul du temps de travail annuel effectif de l'agent en congé de maladie
- De nouvelles mesures en matière de santé et de famille dans la fonction publique
- RIFSEEP et maladie : le juge administratif apporte des précisions !
- Peut-on sanctionner un agent placé en congé maladie ?
- Le licenciement d’un agent contractuel en congé maladie est-il possible ?
- Un agent fonctionnaire est mis en disponibilité pour raison de santé. Celui-ci n’a pas reçu d’autre proposition qu’un départ volontaire indemnisé (DVI). Est-ce que dans cette hypothèse, l’agent concerné ne doit envisager qu’un licenciement avec une allocation de retour à l’emploi sans prime de départ, ou est-il possible qu’on lui alloue également une indemnité de licenciement ?
- Accidents de service ou maladies professionnelles : le congé pour invalidité temporaire imputable au service entre en vigueur
- Le droit au congé
- Le congé de longue durée
- Aménagement du temps de travail
- Contrôle des congés de maladie
- Jour de carence
- Mise en disponibilité d’office suite à un congé maladie
- Régime de réintégration et prise en charge spécifiques des agents mis en disponibilité d’office
- Les indemnités des agents en congé de maladie
- Le congé de longue maladie
- Les prestations de sécurité sociale
- La reprise des fonctions
- Le congé de maladie ordinaire
- Le régime des congés applicable aux agents non-titulaires
- Inaptitude à la reprise des fonctions
- Le congé lié à une maladie professionnelle
- Reclassement suite à un congé de maladie
- Traitement perçu pendant le congé maladie
- Protocole égalité homme-femme : vers une suppression du jour de carence pour tous les congés maladie intervenant pendant une grossesse
- Les congés légaux des agents territoriaux
- Les congés liés à l’état de santé des agents titulaires
Congé de maternité
Congé de paternité
Congé de présence parentale
Congé de solidarité familiale
Congé imposé
Congé parental
- Temps partiel annualisé pour les agents publics à l'occasion de la naissance ou de l'accueil d'un enfant : le décret est paru
- Congé parental des fonctionnaires et disponibilité pour élever un enfant : le décret est paru !
- Le congé de solidarité familiale
- Le congé parental
- La disponibilité pour raisons familiales
- Le congé parental des agents non-titulaires
- Le congé de présence parentale
- Le régime général du congé parental
Congé proche aidant
Congé spécial
- La disponibilité pour raisons familiales
- Le congé de solidarité familiale
- Le « congé-disponibilité » des agents non-titulaires
- Le congé sans rémunération des agents non-titulaires
- Dans quelles conditions un agent peut-il donner des jours de congés à un autre agent ?
- Les congés des agents non-titulaires
- Les congés divers des agents titulaires
- Les congés légaux des agents territoriaux
Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
Contrat à durée déterminée
Contrat d'accès à l'entreprise
Contrat de projet
Contrats aidés
Contribution sociale généralisée (CSG)
Coronavirus Covid-19
- La Lettre Légibase RH territoriales n° 17
- Publication du décret relatif au complément de traitement indiciaire à certains agents publics
- Hausse de l’emploi public et adaptabilité des politiques RH à la crise sanitaire : les leçons du Baromètre HoRHizons 2020
- Covid-19 : la stratégie vaccinale dans la fonction publique territoriale
- Covid-19 : toujours plus d’incitation au renforcement du télétravail
- Covid-19 : prolongation jusqu’au 31 octobre 2021 des dispositions relatives à l’organisation des examens et concours d’accès à la fonction publique
- La Lettre Légibase RH territoriales n° 16
- Suspension du jour de carence dans la fonction publique
- Bref retour sur la 12e rencontre régionale des dirigeants territoriaux de Normandie
- Aide financière exceptionnelle pour le recrutement des apprentis
- Covid-19 : nouveau décret adaptant les modalités de versement de la prime exceptionnelle allouée à certains agents mobilisés à la suite de la prorogation de l'état d'urgence sanitaire
- La Lettre Légibase RH territoriales n° 15
- Covid-19 : le point sur les absences autorisées et autorisations spéciales d’absence
- Covid-19 : questions réponses relatives à la prise en compte dans la FPT de l’évolution de l’épidémie
- Covid-19 : nouvelles circulaires relatives au renforcement du télétravail
- Mise en place d’une prime « Grand âge » dans la fonction publique territoriale
- Covid-19 : « Nous devons accompagner et rassurer nos agents »
- La Lettre Légibase RH territoriales n° 14
- Covid-19 et rentrée 2020 : quelques précisions sur les conditions de travail des agents territoriaux
- Un guide pour manager dans un contexte post-covid19
- Le plafond du CET exceptionnellement augmenté de 10 jours pour tirer les conséquences de la crise du covid-19
- La Lettre Légibase RH territoriales n° 12
- Le concours à l'heure du Covid-19 : les modalités d’organisation des examens et concours pendant la crise sanitaire
- « Le confinement a fait naître de bonnes pratiques de travail »
- Covid-19 : parution très attendue du décret instaurant la prime exceptionnelle pour les agents publics
- Covid-19 : l’administration peut désormais imposer la prise de congés et de jours de RTT
- Covid-19 : les règles applicables à la fonction publique territoriale
