Statut et vie professionnelle des agents du monde local
Les dernières actualités
Statut de la fonction publique territoriale
La Lettre Légibase RH territoriales n° 19
Hygiène, sécurité et conditions de travail
29 juillet 2021
Qu’est-ce que le futur comité territorial ?
La loi no 2019-828...
Carrière
29 juillet 2021
Contrôle par le juge administratif des possibilités de reclassement avant le licenciement d’un...
L’administration peut-elle prendre en compte les préconisations du médecin du travail pour...
Temps de travail et congés
9 juillet 2021
Inapplicabilité du régime d'équivalence au calcul de la rémunération des sapeurs-pompiers à temps...
Si les sapeurs-pompiers professionnels à temps partiel ne peuvent en principe bénéficier du régime...
Temps de travail et congés
28 juin 2021
Congés pour raisons familiales : de nouveaux droits dès le 1er juillet 2021
L’article 11 de l’ordonnance n° 2020-1447 du 25 novembre 2020...
Recrutement et formation
28 juin 2021
Droits à la formation renforcés pour certains agents publics
Prise en application du 3° de l’article 59 de la loi n° 2019-828 du 19 août 2019...
Les actualités les plus lues
À lire sur Horizons publics, la revue de la transformation publique
13 juillet 2021
Adaptaville, une plateforme pour aider les villes a s’adapter au changement climatique
Lire la suite
11 juillet 2021
Revue de web Sébastien Maire : « Il faut travailler à toutes les échelles du territoire pour réussir la ville durable »
Lire la suite
11 juillet 2021
La sécurité augmentée : pierre angulaire du futur des forces de l’ordre ?
Lire la suite
Les essentiels
Les outils
- Statut de la fonction publique territoriale
- Recrutement et formation
- Les organes de la fonction publique territoriale
- Emplois non-titulaires
- Carrière
- Attribution des fonctions (1)
- Avancement (4)
- Évaluation (1)
- Filières et cadres (66)
- La filière administrative (6)
- La filière technique (7)
- La filière des sapeurs-pompiers professionnels (9)
- La filière culturelle (10)
- La filière sportive (4)
- La filière médico-sociale (12)
- La filière médico-technique (2)
- La filière sociale (7)
- La filière de la police municipale (3)
- La filière de l’animation (3)
- Les cas particuliers de certaines collectivités (2)
- Position (4)
- Détachement (5)
- Mobilité (6)
- Temps de travail et congés
- Rémunération
- Cessation des fonctions
- Droits et obligations des fonctionnaires
- Protection sociale
- Hygiène, sécurité et conditions de travail
- Procédure disciplinaire
- Dialogue social
- Contentieux de la fonction publique territoriale
© Légibase 2021 - Berger-Levrault - Réalisé par Agence IDIX
